Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"PIEZOSTATS"
Numéro de dépôt :
1216570
Date de dépôt :
18/08/1982
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
18/08/1992
Présentation de la marque "PIEZOSTATS"
Déposée le 18 août 1982 par monsieur Claude KRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « "PIEZOSTATS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "PIEZOSTATS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PIEZOSTATS" est expirée depuis le 18 août 1992.
Claude KRUST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10